Politique de confidentialité

Votre confidentialité, vos soins

Chez Phoenix Digital Health, nous croyons que la protection de vos renseignements personnels et l’excellence en matière de soins de santé exceptionnels vont de pair. Ce résumé, qui est régi dans son intégralité par l’Avis de confidentialité détaillé ci-dessous, explique comment nous utilisons vos renseignements personnels pour assurer un service de santé continu et fluide grâce à notre plateforme de santé numérique.

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Qu'est-ce que la continuité des soins?

La continuité des soins, c’est-à-dire la connexion, l’organisation et l’harmonisation de votre parcours de santé, est assurée sur notre plateforme, dès votre première rencontre avec un professionnel de la santé jusqu’à chaque suivi et ajustement du traitement. Notre plateforme a été créée pour soutenir cette approche en vous connectant à des spécialistes de la santé ayant accès aux données nécessaires pour évaluer, traiter et suivre votre évolution en toute sécurité au fil du temps.

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Comment nous utilisons vos renseignements pour soutenir vos soins

Vos renseignements personnels permettent à nos professionnels de la santé de vous offrir des soins continus et de haute qualité. Plus précisément, vos renseignements personnels sont utilisés pour :

• Communiquer avec vous au sujet de votre santé. Nos professionnels de la santé communiquent avec vous pour vous aider à mieux comprendre votre respect des plans de traitement et pour suivre l'évolution des symptômes ou les effets secondaires. Cette communication continue est essentielle à une gestion efficace des soins. 
• Fournir et coordonner les services. Les professionnels de la santé peuvent communiquer avec vous par l'entremise de vos canaux de communication approuvés pour discuter de vos évaluations et des traitements connexes, vérifier votre respect des plans de traitement prescrits, surveiller votre réaction aux soins, confirmer ou clarifier les détails du traitement et partager des informations pertinentes sur le traitement. 
• Améliorer vos soins. Nous tirons parti des dernières avancées en intelligence artificielle pour vous offrir le meilleur service possible, sous réserve de mesures de protection appropriées, notamment en limitant les décisions cliniques à nos professionnels de la santé. 

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Quels renseignements recueillons-nous?

Nous recueillons uniquement les renseignements personnels nécessaires pour fournir des soins sécuritaires et efficaces. Cela comprend :

• Renseignements personnels sur la santé. Selon les services que vous utilisez, nous pouvons recueillir des renseignements sur vos antécédents médicaux, vos symptômes, vos affections, vos allergies, vos ordonnances, vos examens médicaux, vos tests, vos chirurgies, vos résultats d'imagerie diagnostique et de laboratoire. Nos professionnels de la santé utilisent ces informations pour fournir les services que vous demandez et assurer la continuité des soins. 
• Identification et coordonnées. Votre nom, votre date de naissance, votre genre, votre adresse courriel, votre adresse postale et votre numéro de téléphone nous aident à gérer votre compte, à vous identifier correctement et à vous tenir informé de vos soins. 

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Pourquoi cette collecte est-elle nécessaire?

La collecte de renseignements personnels décrite dans cet avis est un élément nécessaire de nos services. Elle garantit que nos professionnels de la santé disposent des informations requises pour évaluer, traiter et suivre votre progression en toute sécurité tout au long de votre parcours de soins. 

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Comment nous protégeons vos renseignements

Nous prenons votre vie privée au sérieux et avons mis en place des mesures de protection robustes pour sécuriser vos renseignements personnels. Celles-ci comprennent :

• Surveillance active de l'accès à vos renseignements personnels au moyen de journaux d'activité et d'audits réguliers. 
• Stockage sécurisé auprès de fournisseurs de services infonuagiques réputés. 
• Contrôles de sécurité réseau pour prévenir tout accès non autorisé.
• Formation du personnel sur le traitement approprié de vos renseignements personnels et l'imposition d'obligations contractuelles de confidentialité. 

Nous ne louerons ni ne vendrons jamais les renseignements personnels que nous recueillons directement auprès de vous ou dans le cadre de nos services. 

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Vos droits et services

Vous avez un contrôle réel sur vos renseignements personnels. Sous réserve des lois applicables, vous pouvez :

• Retirer votre consentement pour les utilisations futures de vos renseignements (bien que vous ne puissiez pas retirer votre consentement pour des utilisations déjà effectuées). 
• Mettre à jour vos renseignements personnels directement dans votre compte pour vous assurer que les renseignements demeurent exacts et à jour. 
• Demander l'accès à vos dossiers, y compris votre compte et vos dossiers médicaux. 
• Demander la suppression de vos renseignements personnels en notre possession. 
• Gérez vos préférences de communication et de confidentialité par l’onglet des paramètres de votre compte, notamment pour refuser les communications marketing et modifier les paramètres de personnalisation par IA. 
  

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Le présent avis de confidentialité s’applique au site Web à l’adresse http://www.phoenix.ca/fr et à tout autre site Web, application Web ou application mobile offert par Phoenix Digital Health Inc. (« Phoenix DH », « nous », « notre » et « nos ») sur lequel le présent avis de confidentialité est publié (la « plateforme »).  

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Le présent avis de confidentialité s’applique à tous les renseignements personnels et renseignements personnels sur la santé (tels que définis ci-dessous) que Phoenix DH recueille auprès des visiteurs de la plateforme et des utilisateurs de nos services (« utilisateurs », « vous » et « votre »). 

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Phoenix DH et ses sociétés affiliées fournissent une plateforme de télésanté par abonnement qui met en relation des particuliers avec des médecins, pharmaciens, infirmières praticiennes et autres professionnels de la santé réglementés indépendants et autorisés (« professionnels de la santé ») afin de recevoir des services et produits de santé et de mieux-être virtuels pour faciliter la continuité des soins, incluant, sans s’y limiter : 

• évaluations de santé, ordonnances et autres traitements prescrits, suivi des traitements, suivi de l’observance, coordination des soins et services de santé préventifs fournis par des professionnels de la santé;
• diagnostics, analyses de laboratoire et services connexes fournis par des laboratoires tiers qualifiés et d’autres fournisseurs de services; et 
• services pharmaceutiques et de préparation magistrale fournis par des pharmaciens autorisés pour exécuter les ordonnances fournies par des professionnels de la santé autorisés après avoir effectué des évaluations de santé (collectivement ou individuellement, les «Services de santé»).  

En plus des services de santé susmentionnés, Phoenix DH peut fournir d’autres services ou produits de santé ou de mieux-être, y compris des appareils connectés, offerts directement par l’entremise de la plateforme ou par nos sociétés affiliées de temps à autre (collectivement, avec les services de santé, les « services »).

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En interagissant avec la plateforme, vous reconnaissez que la collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels seront régies par le présent avis de confidentialité. Pour utiliser nos services, vous devez accepter expressément le présent avis de confidentialité, qui régit la collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels et de vos renseignements personnels sur la santé.

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Pour utiliser notre plateforme ou nos services, vous devez accepter nos conditions d’utilisation. La collecte, l’utilisation et la communication des renseignements personnels et des renseignements personnels sur la santé décrits dans le présent avis de confidentialité sont des éléments nécessaires à nos services pour garantir que les professionnels de la santé disposent des informations requises pour fournir les services de santé que vous demandez, ainsi que pour évaluer, traiter et suivre votre progression en toute sécurité afin d’assurer la continuité des soins. Si vous n’acceptez pas nos conditions d’utilisation ou le présent avis de confidentialité, veuillez ne pas utiliser notre plateforme ou nos services.

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Le présent avis de confidentialité est divisé en sections suivantes :

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1. Responsabilité

2. Limitation de la collecte : quels renseignements recueillons-nous et comment?

3. Limitation de l’utilisation : comment utilisons-nous vos renseignements personnels?

4. Divulgation : quand divulguons-nous vos renseignements personnels et vos RS à des tiers?

5. Marketing personnalisé, communications et outils d’IA

6. IA et prise de décision automatisée

7. Mesures de protection : comment protégeons-nous vos renseignements personnels? 

8. Conservation des données : combien de temps conservons-nous vos renseignements personnels et vos renseignements sur la santé (RS)?

9. Stockage et transfert de données

10. Services et liens de tiers

11. Consentement et vos droits en matière de confidentialité

12. Vos préférences en matière de confidentialité

13. Modifications au présent avis de confidentialité

14. Nous joindre

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Définitions

Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis ci-dessous ou ailleurs dans le présent avis de confidentialité ont le sens qui leur est attribué dans les conditions d’utilisation de Phoenix DH.

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Les « renseignements dépersonnalisés » sont des renseignements qui ont été traités pour supprimer tout identifiant direct ou indirect qui pourrait servir à identifier une personne en fonction de ce qui est raisonnablement prévisible dans les circonstances. Nous nous engageons à ne pas utiliser tout renseignement dépersonnalisé sous notre contrôle. Cela inclut son utilisation seul ou en combinaison avec d’autres renseignements pour identifier une personne spécifique. De plus, nous considérons ce renseignement comme étant distinct du renseignement personnel ou du renseignement personnel sur la santé.

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Le « dossier médical » désigne tout renseignement personnel sur la santé d’utilisateur utilisé pour faciliter les évaluations de santé et les services de santé.

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Les « renseignements personnels » désignent les renseignements qui vous identifient ou qui pourraient être utilisés en combinaison avec d'autres renseignements pour vous identifier, ou tels que définis autrement dans les lois applicables sur la protection de la vie privée et des données. 

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Les « renseignements personnels sur la santé » ou « RS » désignent les renseignements vous concernant, que vous soyez vivant ou décédé, qui se rapportent à votre santé physique ou mentale et/ou à la prestation de soins de santé, ou tels que définis autrement dans les lois applicables sur la protection de la vie privée et des données.

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Les « renseignements pseudonymisés » sont des renseignements dont toutes les références personnelles directes ont été supprimées, mais qui conservent certains identifiants indirects, tels que des valeurs aléatoires ou des codes. Nous traitons tous les renseignements pseudonymisés comme des renseignements personnels ou des renseignements personnels sur la santé (selon le cas) et nous protégeons ces renseignements conformément au présent Avis de confidentialité.

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1. Responsabilité

Phoenix DH prend la confidentialité de vos renseignements personnels et de vos RS au sérieux et s'engage à les protéger. Nous avons élaboré et mis en œuvre des politiques, des pratiques et des procédures pour protéger les renseignements personnels et les RS, et nous formons notre personnel à nos pratiques de traitement de ces renseignements. Dans la mesure où des renseignements personnels ou des RS sont partagés avec des professionnels de la santé ou des fournisseurs de services tiers qui nous aident à fournir nos services, ces professionnels de la santé et fournisseurs de services doivent respecter des exigences contractuelles qui limitent leur utilisation et leur divulgation de ces renseignements à la seule prestation des services. 

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Nous nous engageons à ne pas louer ni vendre les renseignements personnels ou les renseignements personnels sur la santé que nous recueillons directement auprès de vous ou dans le cadre de nos services.

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Nous nous conformons aux lois applicables, et exigeons que les professionnels de la santé et les fournisseurs de services qui travaillent avec nous s'y conforment également, notamment les lois sur la protection de la vie privée et des données comme la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (Canada) et les lois provinciales essentiellement similaires sur la protection de la vie privée; les lois provinciales relatives aux RS; les lois anti-pourriel et sur le télémarketing; ainsi que les règles et règlements des autorités de réglementation ayant compétence sur les professionnels de la santé.

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2. Limitation de la collecte : quels renseignements recueillons-nous et comment ?

Les façons dont nous recueillons des renseignements personnels et des renseignements personnels sur la santé peuvent être classées de la façon suivante.

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Renseignements que vous nous fournissez directement : Lorsque vous visitez ou utilisez certaines parties de notre plateforme, selon la façon dont vous utilisez nos services, nous pouvons vous demander de fournir les renseignements personnels ou les RPS suivants à nous-mêmes, aux professionnels de la santé qui travaillent avec nous ou à nos fournisseurs de services tiers : 

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1. Renseignements d'identification et de contact :  Votre nom complet, date de naissance, genre, adresse courriel, adresse postale et numéro de téléphone lorsque vous créez un compte pour utiliser nos services. Ces renseignements sont utilisés pour gérer votre compte, vous identifier correctement, communiquer avec vous, vous fournir nos services et traiter les paiements par carte de crédit pour votre abonnement à nos services. Nous ne recueillons pas les détails de paiement, qui sont recueillis directement par notre fournisseur de services de paiement tiers, tel que décrit ci-dessous. 
2. Renseignements personnels sur la santé (RPS) :  Les types de RPS recueillis dépendent de la nature de votre utilisation des services et de votre situation particulière. Ils peuvent inclure votre numéro de carte d'assurance maladie provinciale, le traitement médical qui vous intéresse et la raison, vos antécédents médicaux, symptômes, affections, allergies, ordonnances, services de santé ou médicaux reçus, examens médicaux, tests et chirurgies, y compris l'imagerie diagnostique et les résultats de laboratoire, le fait que vous ayez fait don d'organes ou de fluides, ainsi que tout autre renseignement que vous choisissez de fournir. Nous, ainsi que les professionnels de la santé qui nous assistent dans la prestation de nos services, recueillons ces renseignements afin de vous fournir les services de santé demandés et d'assurer la continuité des soins.
3. Renseignements sur la vérification d'identité :  Votre nom, date de naissance, adresses courriel ou numéros de téléphone, ainsi que des copies d'une pièce d'identité avec photo émise par le gouvernement, comme un permis de conduire ou un passeport, afin de vérifier votre identité. Ces renseignements sont recueillis par notre fournisseur de services tiers, Trulioo. Bien que nous n'obtenions pas de copies de votre pièce d'identité avec photo, nous recevons les renseignements pertinents qui en sont extraits. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de Trulioo à l'adresse suivante :  https://www.trulioo.com/services-privacy-policy#2 
4. Renseignements sur le paiement :  Les renseignements relatifs à votre carte de crédit et à vos transactions de paiement sont recueillis par notre fournisseur de services de paiement tiers et sont régis par sa politique de confidentialité. Ces renseignements ne sont ni partagés avec Phoenix DH, ni accessibles par celle-ci. Veuillez consulter de plus amples renseignements concernant notre fournisseur de services de paiement tiers et sa politique de confidentialité.
5. Renseignements sur la liste d'envoi : Votre nom et votre adresse courriel si vous vous inscrivez à notre liste d'envoi. Ces renseignements sont utilisés pour vous transmettre du matériel promotionnel et informatif. Vous pouvez choisir de vous désabonner en tout temps. 
6. Renseignements sur les demandes : Votre nom, adresse courriel, adresse résidentielle et tout autre renseignement personnel que vous choisissez de nous transmettre si vous nous contactez pour une demande. Ces renseignements sont utilisés pour répondre à vos questions. 

Si vous ne souhaitez pas nous fournir tout ou partie des renseignements personnels ou des renseignements personnels sur la santé requis pour ouvrir un compte et recevoir nos services, vous n’y êtes pas obligé. Toutefois, cela pourrait signifier que vous ne pourrez pas recevoir nos services ou pourrait autrement nuire à notre capacité à vous les fournir.

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Renseignements recueillis dans le cadre de la prestation de services de santé ou en lien avec celle-ci :

• Selon la nature des services demandés, nous pouvons recueillir les renseignements personnels et/ou les renseignements personnels sur la santé mentionnés ci-dessus lorsque vous remplissez un questionnaire, demandez une évaluation de soins de santé et/ou par l’entremise d’un clavardage asynchrone; les professionnels de la santé peuvent recueillir ces renseignements lorsqu’ils effectuent une évaluation de soins de santé; et nos fournisseurs de services peuvent recueillir ces renseignements dans le cadre de
• votre utilisation de services de diagnostic ou d’autres services pharmaceutiques. 

• Les professionnels de la santé peuvent également générer des renseignements personnels sur la santé à votre sujet sur la plateforme, comme des ordonnances et des notes d’évaluation de soins de santé.
• Les RPS recueillis dans le cadre de la prestation de services de santé peuvent inclure les résultats générés par des outils de diagnostic numérique ou d’intelligence artificielle («IA») d’outils de triage.  
• Des renseignements personnels sur la santé peuvent être recueillis dans vos dossiers médicaux, vos notes de traitement et d’évaluation de soins de santé, ainsi que dans les communications entre vous et les professionnels de la santé.

Renseignements provenant d’autres sources :  Nous pouvons recevoir des renseignements personnels vous concernant provenant d’autres sources. Par exemple, nous recevrons des renseignements personnels de notre processeur de paiement pour savoir si les détails de la carte de crédit que vous avez saisis ont été acceptés ou refusés.

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Renseignements recueillis automatiquement : Nous pouvons recueillir automatiquement certains renseignements techniques lorsque vous visitez notre plateforme, comme ceux que des plateformes telles que Google Analytics peuvent recueillir au sujet de vos interactions avec notre plateforme. 

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• Cela comprend votre adresse de protocole Internet («Adresse IP»), la localisation géographique de votre adresse IP, le type d’appareil, les pages consultées, les liens sur lesquels vous avez cliqué, le type et la configuration de votre navigateur, la date et l’heure d’utilisation, les préférences linguistiques, vos interactions avec la plateforme et les données de témoins. Nous utilisons ces renseignements pour détecter les problèmes, améliorer la navigation sur notre plateforme afin de la rendre plus conviviale et déterminer quels aspects de nos services pourraient vous intéresser. Les adresses IP sont traitées comme des renseignements personnels; si nous utilisons des renseignements techniques, seuls ou combinés à d’autres données, pour vous identifier, nous les traiterons également comme des renseignements personnels conformément au présent avis de confidentialité. 
• Si vous avez consenti à recevoir nos messages électroniques promotionnels, nous pouvons effectuer un suivi. Nous pouvons ainsi savoir si vous avez ouvert certains types de messages, si vous avez recherché des renseignements sur un sujet ou un service particulier, et noter vos réponses à nos communications (courriel, téléphone ou messagerie texte). Cela nous permet de déduire quels autres produits et services pourraient vous intéresser ou d’assurer une expérience uniforme sur tous vos appareils.
• Nous pouvons recueillir des renseignements à partir de témoins, de trousses de développement logiciel (SDK), d’identifiants d’appareil et de pixels afin d’offrir une expérience uniforme sur tous les appareils. Les utilisateurs peuvent modifier leurs paramètres dans notre Centre de confidentialité. 

Les technologies que nous utilisons pour cette collecte automatique de données peuvent inclure : 

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• Témoins (ou témoins mobiles). Les témoins sont des fichiers de données placés sur votre appareil ou votre ordinateur qui comprennent souvent un identifiant unique anonyme. Vous pouvez choisir de désactiver ou de bloquer les témoins dans votre navigateur, comme décrit ci-dessous sous la rubrique « Vos préférences de confidentialité ».
• Fichiers journaux. Les fichiers journaux suivent les actions effectuées sur la plateforme et recueillent des données, notamment votre adresse IP, votre adresse MAC, le type de navigateur, le fournisseur de services Internet, les pages de renvoi/sortie et les horodatages.
• Balises Web. Les petits fichiers électroniques appelés balises Web (aussi appelés pixels invisibles, pixels espions et fichiers GIF transparents) nous permettent, par exemple, de compter les utilisateurs qui ont visité certaines pages et d’obtenir d’autres statistiques connexes (par exemple, enregistrer la popularité de certains contenus et vérifier l’intégrité du système et du serveur).
• Analytique :  Nous utilisons Google Analytics pour fournir des statistiques sur les visiteurs de notre plateforme et Google Ads pour recueillir des données liées à la publicité et diffuser des annonces. Ces technologies suivent et analysent des renseignements statistiques, notamment, sans s’y limiter, les moteurs de recherche, la publicité par affichage, les réseaux de paiement par clic, le marketing par courriel et les documents numériques tels que les liens dans les fichiers PDF. De plus amples renseignements sur Google Analytics et Google Ads sont disponibles ici. 

3. Limitation de l’utilisation : comment utilisons-nous vos renseignements personnels?

Nous utilisons les renseignements personnels, les renseignements personnels sur la santé et/ou les renseignements techniques aux fins suivantes :

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1. Pour communiquer avec vous : Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels dans le cadre des activités suivantes : (i) vous assurer une continuité des soins, notamment pour mieux comprendre votre respect des plans de traitement et l’évolution de vos symptômes ou les effets secondaires; (ii) vous fournir les renseignements que vous nous avez demandés ou ceux que nous sommes tenus de vous envoyer; (iii) les communications opérationnelles, comme les renseignements concernant votre compte ou votre abonnement à nos services; (iv) les modifications apportées à notre plateforme, ou les changements à cet avis de confidentialité ou à nos conditions d’utilisation; (v) toute question, tout rappel ou toute notification liés à votre compte ou à votre utilisation de celui-ci, ou pour répondre à des demandes de service à la clientèle et résoudre des problèmes liés à votre compte; (vi) vous aviser et vous alerter en cas de violation de données, de fraude réelle ou potentielle, de vol d’identité ou d’autres activités liées à la fraude ou à la sécurité; (vii) les mises à jour ou les divulgations requises par la loi; (viii) avec votre consentement, communiquer avec vous par courriel, messagerie texte, messagerie intégrée à l’application et appels téléphoniques; et (ix) respecter vos préférences de communication, notamment en tenant à jour une liste de désabonnement et une liste interne de numéros à ne pas appeler.
2. Pour fournir des services : Nous pouvons utiliser (i) vos renseignements personnels et vos renseignements personnels sur la santé (RPS) pour fournir les services, et (ii) vos renseignements personnels pour gérer nos activités commerciales, notamment pour créer votre compte, vous authentifier lors de votre connexion, fournir les services et protéger la sécurité ou l’intégrité de notre plateforme, de nos services et de notre entreprise. Cela peut inclure des professionnels de la santé qui communiquent avec vous par l’entremise de vos canaux de communication approuvés pour discuter de vos évaluations de santé et des traitements connexes, vérifier votre respect du plan de traitement prescrit et surveiller l’évolution de vos symptômes ou les effets secondaires, y compris par des appels téléphoniques pour confirmer ou clarifier votre traitement ou pour vous transmettre d’autres renseignements pertinents sur le traitement. 
3. Pour améliorer notre site, notre application et nos services, et en développer de nouveaux : Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour surveiller votre utilisation de la plateforme et des services, et nous pouvons utiliser des systèmes automatisés et l’IA pour analyser les habitudes d’utilisation et les commentaires afin d’améliorer les fonctionnalités et de concevoir de nouvelles offres. 
4. Pour personnaliser et promouvoir nos services auprès de vous : Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels avec l’IA et des systèmes automatisés pour appuyer les évaluations de santé, analyser vos interactions, vos préférences et les tendances de cohortes afin de personnaliser nos services, notre contenu et nos recommandations par courriel, messagerie texte, téléphone et autres canaux de communication que vous activez au fil du temps, ainsi que pour effectuer de la modélisation de la rétention. 
5. Pour détecter et prévenir toute activité frauduleuse ou malveillante : Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour détecter et prévenir toute activité frauduleuse ou malveillante et pour nous assurer que notre plateforme, notre contenu et nos services sont utilisés de manière équitable et conformément à nos conditions d'utilisation.
6. Pour vous envoyer des publicités ciblées, des avis personnalisés, des messages promotionnels et des nouvelles à notre sujet : Avec votre consentement, lorsque la loi applicable l'exige, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour vous envoyer des publicités ciblées, des avis personnalisés, des messages promotionnels et des nouvelles à notre sujet par l'entremise des canaux de communication que vous sélectionnez dans l'onglet Paramètres de votre compte.
7. Pour créer des renseignements dépersonnalisés et/ou pseudonymisés :  Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour créer des renseignements dépersonnalisés et des renseignements pseudonymisés. Nous ne tenterons pas de réidentifier les renseignements dépersonnalisés.
8. Pour l'analyse, la recherche, l'entraînement d'algorithmes, ainsi que l'entraînement et l'évaluation de modèles d'IA : Nous pouvons utiliser vos Renseignements dépersonnalisés et renseignements techniques pour améliorer nos services, développer de nouvelles fonctionnalités, effectuer des analyses, entraîner des systèmes d'IA et mesurer l'efficacité du marketing.
9. Pour nous conformer aux lois et règlements : Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour nous conformer aux lois et règlements, notamment en tenant à jour les listes de désabonnement ou les listes d'exclusion (« do not call ») conformément aux lois applicables en matière de lutte contre le pollupostage et de télémarketing.

4. Divulgation : Quand divulguons-nous vos renseignements personnels et vos RPS à des tiers ?

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Fournisseurs de services et sociétés affiliées : Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec nos fournisseurs de services et nos sociétés affiliées qui nous aident dans nos activités commerciales, notamment les processeurs de paiement, les fournisseurs de services de courriel ou de messagerie texte et les hébergeurs de sites Web. Veuillez consulter pour plus d'informations concernant ces fournisseurs de services et leurs politiques de confidentialité respectives.  

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Professionnels de la santé : Nous pouvons partager vos renseignements personnels et vos renseignements personnels sur la santé (RPS) avec des professionnels de la santé qui nous aident à fournir nos services. Les renseignements accessibles aux professionnels de la santé peuvent inclure, sans s'y limiter, votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone, votre sexe, votre date de naissance, votre province de résidence, vos antécédents médicaux, vos symptômes, vos affections et vos ordonnances (le cas échéant). 

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Lorsque des services de diagnostic, de laboratoire ou pharmaceutiques sont requis avant ou dans le cadre des services de santé, les utilisateurs consentent à la divulgation des renseignements personnels suivants par le biais de demandes adressées au laboratoire ou à la pharmacie de leur choix : (i) nom et prénom, (ii) date de naissance, (iii) adresse, (iv) numéro de téléphone et (v) les renseignements personnels sur la santé spécifiquement liés à la demande applicable.

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Plateformes d'engagement client : Si vous avez consenti à recevoir des messages marketing et promotionnels de notre part, nous pouvons partager certains renseignements personnels avec des fournisseurs de services, y compris des plateformes d'engagement client, qui nous aident dans nos services de marketing et de promotion et qui peuvent traiter des données limitées de contact et de préférences pour effectuer les communications que vous avez choisies. 

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Processus juridiques : Nous pouvons partager vos renseignements personnels ou vos RPS, selon le cas, sans votre consentement explicite et sans vous en aviser :

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• Pour recouvrer une dette auprès de vous ou pour prévenir ou enquêter sur des activités frauduleuses ou illégales liées à votre compte.
• Pour nous conformer à une ordonnance, une assignation, un mandat ou toute autre exigence légale émise par un tribunal, un organisme de réglementation ou un organisme gouvernemental compétent exigeant la divulgation de vos renseignements personnels ou de vos renseignements personnels sur la santé, notamment pour répondre aux exigences de sécurité nationale ou d’application de la loi, pour prévenir, enquêter ou prendre des mesures contre des activités illégales, des fraudes présumées, des situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique d’une personne, des violations de nos Conditions d’utilisation, du présent Avis de confidentialité, ou tel que requis par la loi.
• Pour établir ou défendre nos droits juridiques. Dans la mesure du possible et lorsque cela est approprié, nous vous en informerons.
• À un acheteur réel ou potentiel de Phœnix DH (ainsi qu’à ses agents et conseillers) dans le cadre d’un achat, d’une fusion ou d’une acquisition réelle ou proposée de toute partie de notre entreprise, conformément aux lois applicables.
• Pour protéger la sécurité de la plateforme, de nos services et de votre compte.

5. Marketing personnalisé, communication et outils d'IA

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Phoenix peut utiliser des systèmes automatisés, y compris des outils basés sur l'IA, pour analyser vos interactions et vos préférences afin de vous proposer des offres personnalisées, des rappels et des informations liées à la santé par le biais de canaux de communication tels que le courriel, les messages texte, le téléphone ou d'autres plateformes numériques, conformément aux lois applicables. Phoenix ou ses fournisseurs de services autorisés peuvent vous contacter par téléphone pour confirmer vos préférences de communication, obtenir votre consentement pour vous contacter et effectuer un suivi de votre traitement, mais jamais pour des appels promotionnels sans votre consentement exprès. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, comme décrit à la section 12 – « Vos préférences en matière de confidentialité » ci-dessous.

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6. IA et prise de décision automatisée

Nous pouvons utiliser des outils internes et des logiciels tiers faisant appel à l’IA et à l’apprentissage automatique pour soutenir la prestation de nos services. Cela comprend le plan opérationnel (génération de contenu, de matériel et de réponses visant à répondre aux besoins opérationnels, éducatifs et d’engagement, aux communications, à la personnalisation, à l’envoi de réponses automatisées, à la catégorisation des demandes et à la fourniture d’informations générales sur vos soins et services) ainsi que le plan clinique (soutien au diagnostic, triage, saisie des symptômes et recommandation de services de santé). Ces systèmes peuvent analyser vos données pseudonymisées pour nous aider, nous et nos fournisseurs de services, à assurer la prestation de nos services.

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Lorsque nous utilisons des outils d’IA ou tout autre système automatisé à des fins cliniques, des professionnels de la santé révisent les décisions médicales ou juridiques importantes. Nous n’utilisons pas l’IA pour poser des diagnostics cliniques ou prendre des décisions de traitement de manière indépendante.

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7. Mesures de protection : comment protégeons-nous vos renseignements personnels?

Nous prenons des précautions administratives, techniques et physiques pour protéger vos renseignements personnels et vos renseignements personnels sur la santé contre le vol, la perte et l’accès, l’utilisation, la divulgation, la copie, la modification ou la divulgation non autorisés (une « violation de données »). Bien que nous ne puissions garantir que des violations de données ne surviendront jamais, nous tentons de minimiser ces risques en :

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• Surveillance active : Nous surveillons l'accès à vos renseignements personnels et à vos RPSP au moyen de journaux d'activité et d'audits réguliers afin de nous assurer qu'aucune tentative d'accès non autorisé n'a été effectuée.
• Stockage sécurisé : Nous stockons les renseignements personnels et les RPSP dont nous avons la garde et le contrôle auprès de fournisseurs de stockage infonuagique réputés. 
• Sécurité réseau : Nous avons mis en place des contrôles pour nous protéger contre les accès non autorisés, notamment en séparant nos systèmes internes de nos systèmes accessibles au public.
• Formation : Nos politiques et procédures encadrent et forment notre personnel sur le traitement des renseignements personnels et des RPSP. Tous nos membres du personnel et nos entrepreneurs sont légalement tenus à la confidentialité. 

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Nous exigeons de nos sociétés affiliées et de nos fournisseurs de services qu’ils protègent les renseignements personnels et les renseignements personnels sur la santé que nous partageons avec eux ou qu’ils recueillent directement auprès de vous.

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La sécurité et la protection de vos renseignements personnels dépendent aussi de vous. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Veuillez ne partager votre nom d'utilisateur ou votre mot de passe avec personne.

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Bien que nous prenions ces précautions, vous reconnaissez et acceptez qu’aucune entreprise ne peut éliminer les risques de violation de données et qu’aucune transmission sur Internet n’est sécurisée à 100 %. Malgré nos précautions rigoureuses, le risque de violation de données demeure. Nous avons établi une procédure en cas de violation de données. Si une violation de vos renseignements personnels ou de vos renseignements personnels sur la santé sous notre garde ou notre contrôle survient, nous nous conformerons aux exigences strictes de notification et de signalement des lois applicables.

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8. Conservation des données : combien de temps conservons-nous vos renseignements personnels et vos RPSP?

Nous conservons les renseignements personnels et les renseignements personnels sur la santé sous notre garde et notre contrôle si nous avons un besoin juridique ou commercial légitime de procéder ainsi. Par exemple, nous pourrions avoir besoin de conserver ces informations pour vous fournir les services auxquels vous êtes abonné ou pour nous conformer aux exigences de conservation des renseignements prévues par les lois applicables. Une fois notre relation terminée, nous continuerons généralement à conserver des copies archivées de vos renseignements personnels et de vos renseignements personnels sur la santé sous notre garde et notre contrôle à des fins commerciales légitimes, comme pour nous défendre contre une réclamation contractuelle, à des fins d’audit et pour nous conformer à la loi. Nous appliquons une politique de conservation et de destruction des dossiers afin de détruire les renseignements lorsque nous n’en avons plus besoin à des fins commerciales et que la loi ne nous oblige pas à les conserver.

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Nous et nos fournisseurs de services pouvons continuer à conserver et à utiliser des renseignements dépersonnalisés afin d'améliorer nos produits et services respectifs. Entre autres, les renseignements dépersonnalisés peuvent être conservés et utilisés à des fins d'analyse, de recherche, de formation et d'évaluation de l'IA, ainsi que pour l'amélioration des services, et ne seront pas utilisés pour tenter de vous identifier. 

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En plus de ce qui précède, Phoenix DH conserve les renseignements personnels sur la santé. Cela permet aux fournisseurs de soins de santé qui offrent des services de santé par notre intermédiaire de se conformer aux périodes minimales de conservation des données établies par leurs organismes de réglementation, comme indiqué ci-dessous :

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9. Conservation et transfert des données

Les RPS que nous ou nos fournisseurs de services recueillons auprès de vous seront traités et conservés au Canada. Toutefois, certains de vos renseignements personnels pourraient être traités, conservés ou transférés par nos soins à l'extérieur du Canada, notamment aux États-Unis. Si vos renseignements personnels sont traités, conservés ou transférés à l'extérieur du Canada, ils seront assujettis aux lois du pays où ils sont traités ou conservés et pourraient être accessibles, sans préavis, aux tribunaux, aux organismes d'application de la loi et aux autorités de sécurité nationale de cette juridiction. Vous pouvez obtenir plus d'informations sur nos politiques et pratiques concernant l'utilisation de fournisseurs de services non canadiens en communiquant avec nous à l'adresse [email protected].

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10. Services et liens tiers

Vous pouvez accéder à des sites Web tiers par l’entremise de liens disponibles sur notre plateforme. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Une fois que vous quittez notre plateforme et que vous êtes redirigé vers un site Web ou une application tiers, vous n’êtes plus régi par le présent Avis de confidentialité ou nos Conditions d’utilisation. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites tiers et vous y accédez à vos propres risques. Nous vous recommandons de lire les politiques de confidentialité de ces fournisseurs tiers afin de comprendre comment ils traitent vos renseignements personnels et vos renseignements personnels sur la santé. Vous reconnaissez que ces liens peuvent vous mener vers des tiers pouvant exercer leurs activités à l’extérieur du Canada. Si vous fournissez vos renseignements personnels ou vos renseignements personnels sur la santé à ces entités, vos renseignements pourraient être assujettis aux lois de la juridiction où ce site exerce ses activités ou où ses installations sont situées.

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11. Consentement et vos droits en matière de protection de la vie privée

Seules les personnes ayant atteint l’âge de la majorité dans leur lieu de résidence peuvent s’abonner à nos services et accéder à la plateforme. Par conséquent, nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels ou de renseignements personnels sur la santé concernant des mineurs. Si nous découvrons que nous avons recueilli de tels renseignements par inadvertance, nous les supprimerons.

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Vous pouvez fournir des renseignements personnels ou des renseignements personnels sur la santé pour ouvrir un compte, interagir avec nous ou avec un professionnel de la santé en vue d’une évaluation pour recevoir les services, ou pour effectuer une transaction par carte de crédit. Lorsque vous le faites, vous consentez à ce que nous recueillions uniquement les renseignements personnels et les renseignements personnels sur la santé nécessaires à la réalisation de ces activités.

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Vos droits en matière de protection de la vie privée : Selon votre lieu de résidence, vous pourriez bénéficier de certains droits (notamment ceux décrits ci-dessous) concernant les renseignements personnels et les renseignements personnels sur la santé (RPS) que nous recueillons et traitons. Pour exercer vos droits en matière de protection de la vie privée, veuillez communiquer avec nous à l'adresse [email protected]. Avant de répondre à votre demande, nous pourrions vérifier votre identité en comparant les renseignements d'identification fournis avec ceux dont nous disposons à votre sujet. Selon votre juridiction, vous pourriez être autorisé à désigner un mandataire pour effectuer une demande en votre nom. Nous exigerons que les mandataires autorisés confirment leur identité et leur autorité, conformément aux lois applicables.

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• Retrait du consentement :  Vous pouvez retirer votre consentement à l'utilisation de vos renseignements personnels ou de vos RPS pour les utilisations futures dans le cadre de votre consentement mais vous ne pouvez pas retirer votre consentement à l'utilisation de vos renseignements personnels ou de vos RPS pour les utilisations ayant débuté avant la date à laquelle vous avez retiré votre consentement. Vous ne pourrez pas non plus retirer votre consentement lorsque l'utilisation ou la divulgation de vos renseignements personnels ou de vos RPS est autorisée ou exigée par la loi. Veuillez consulter l'onglet Paramètres de votre compte ou communiquer avec nous comme indiqué ci-dessus si vous souhaitez retirer votre consentement à l'utilisation de vos renseignements personnels et/ou de vos RPS.
• Mise à jour de vos renseignements personnels : Nous voulons nous assurer que les renseignements personnels et les RPS que nous recueillons auprès de vous et qui sont sous notre garde et notre contrôle sont exacts, complets et à jour aux fins pour lesquelles ils doivent être utilisés. Vous pouvez mettre à jour certains renseignements personnels directement dans votre compte.
• Accès à vos renseignements et rectification : Vous pouvez demander l'accès à vos renseignements personnels et à vos RPS, ainsi que la correction de toute information incomplète ou inexacte. Nous nous efforcerons de traiter toute demande de correction rapidement. Si nous contestons une demande de correction, nous consignerons le désaccord et expliquerons nos motifs. 
• Accès à vos dossiers médicaux :  Les utilisateurs peuvent demander l'accès à leur dossier médical à tout moment, conformément au calendrier de conservation des dossiers médicaux décrit ci-dessus. Les dossiers médicaux peuvent vous être divulgués ou être transmis à une autre personne ou à un autre établissement avec votre consentement. Nous ne divulguerons jamais votre dossier médical à un professionnel de la santé externe sans avoir obtenu votre consentement préalable. 
• Suppression de vos renseignements personnels et de vos RPS: Vous pourriez avoir le droit d'obtenir la suppression des renseignements personnels et des renseignements personnels sur la santé (RPS) en notre possession et sous notre contrôle dans certaines circonstances et conformément à la loi applicable. Pour fermer votre compte ou demander la suppression des renseignements personnels ou des RPS que nous détenons à votre sujet, veuillez communiquer avec nous comme indiqué ci-dessus. 

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Dans certains cas, vos droits à la vie privée peuvent être limités, notamment lorsque l’exécution de votre demande nuirait aux droits d’autrui, à notre capacité de fournir un service demandé ou à notre capacité de respecter nos obligations légales et de faire valoir nos droits juridiques.

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Si vous estimez que nous n'avons pas respecté le présent avis de confidentialité, vous pouvez contester notre conformité à cet avis et aux lois applicables en matière de protection de la vie privée. Veuillez signaler votre plainte à notre responsable de la protection de la vie privée en envoyant un courriel à [email protected]. Nous nous engageons à traiter votre plainte rapidement. Si la réponse que vous recevez ne vous satisfait pas, nous espérons que vous communiquerez avec nous afin de résoudre le problème. Si nous ne parvenons pas à résoudre votre plainte à votre satisfaction, vous pouvez déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada ou du commissaire provincial à la protection de la vie privée compétent – consultez https://www.priv.gc.ca/fr/signaler-un-probleme/. 

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12. Vos préférences en matière de confidentialité

Vous pouvez exercer vos préférences en matière de confidentialité à tout moment :

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• Accepter les communications marketing : Lors de la création de votre compte, vous pouvez choisir de consentir à recevoir des messages électroniques de marketing et de promotion.  
• Refuser les communications marketing : Les messages électroniques de marketing et de promotion sont envoyés conformément aux lois anti-pourriel applicables. Vous pouvez gérer vos abonnements, vos préférences concernant nos moyens de communication et vos paramètres de personnalisation par IA dans les paramètres de votre compte. Vous pouvez également vous désabonner des messages électroniques promotionnels en cliquant sur le lien de désabonnement dans les courriels ou en répondant « STOP » aux messages texte. Vous pouvez demander à être ajouté à notre liste interne d’exclusion si vous ne souhaitez pas recevoir d’appels de télémarketing non sollicités de notre part. Même si vous vous désabonnez des messages électroniques promotionnels ou demandez à être ajouté à notre liste interne d’exclusion, nous pourrions tout de même communiquer avec vous par ces canaux, conformément à la loi, pour vous fournir les services demandés ou pour traiter des questions transactionnelles liées à votre compte ou à votre abonnement.
• Limiter le suivi en ligne :  Il existe plusieurs façons de limiter le suivi en ligne, que nous avons résumées ci-dessous. Veuillez noter que ces outils ne nous sont pas associés et que nous ne pouvons garantir qu’ils fonctionnent comme leurs fournisseurs l’annoncent :
  
  • Blocage des témoins dans votre navigateur :  Vous pouvez désactiver ou bloquer les témoins en suivant les instructions de votre navigateur Web. Bien qu’il ne soit pas nécessaire d’activer les témoins pour visiter notre plateforme, certaines de ses fonctionnalités dépendent de leur utilisation. Par conséquent, si vous choisissez de bloquer les témoins, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser ces fonctionnalités ou que vous perdiez les préférences basées sur ces témoins.
  • Utilisation d’extensions ou de navigateurs axés sur la confidentialité :  Vous pouvez empêcher notre plateforme d’enregistrer des témoins en utilisant un navigateur doté de fonctions de confidentialité, comme Brave, ou en installant des extensions de navigateur comme Privacy Badger, ou Ghostery et en les configurant pour bloquer les témoins ou les traceurs tiers. 
  • Retrait de Google Analytics :  Vous pouvez refuser Google Analytics en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur disponible à l'adresse suivante : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout. 
  • Outils de retrait de l'industrie publicitaire :  Si vous préférez ne pas recevoir de publicité ciblée, vous pouvez refuser certains programmes de publicité en réseau qui utilisent vos renseignements. Par exemple, l'outil de retrait de la Digital Advertising Alliance ou du Canada (https://youradchoices.ca/) identifie les entreprises membres qui utilisent des témoins sur votre navigateur et fournit des liens vers les pages de ces entreprises où vous pouvez refuser de recevoir des publicités ciblées de leur part. De plus, de nombreux programmes de publicité en réseau vous permettent de consulter et de gérer les catégories d'intérêts qu'ils ont compilées à partir de vos activités de navigation en ligne. Ces catégories d'intérêts aident à déterminer les types de publicités ciblées que vous pourriez recevoir. Veuillez noter que même si vous choisissez de refuser la publicité ciblée, vous continuerez de voir des publicités lorsque vous naviguez en ligne. Toutefois, les publicités que vous verrez pourraient être moins pertinentes pour vous et vos intérêts.

13. Modifications au présent avis de confidentialité

Nous pouvons modifier ou mettre à jour cet avis de confidentialité de temps à autre à mesure que nos activités évoluent, en réponse à des changements législatifs, à l'arrivée de nouvelles technologies ou à l'introduction de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux services ou de nouveaux produits.

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Lorsque nous apportons des modifications au présent avis de confidentialité, nous mettons à jour la date de « Dernière mise à jour » figurant en haut de la politique. Nous afficherons également un avis sur la plateforme invitant les utilisateurs ayant un compte et/ou un abonnement à consulter et à accepter les modifications apportées à l'avis de confidentialité. Si vous n'acceptez pas les modifications, vous ne pourrez plus utiliser les services et devrez résilier votre abonnement. Les visiteurs de la plateforme seront assujettis à la version de l'avis de confidentialité alors en vigueur et devraient consulter cette page périodiquement. 

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Si nous apportons des modifications importantes au présent avis de confidentialité, en plus d'afficher un avis sur la plateforme, nous pourrions également en informer les utilisateurs par courriel à l'adresse associée à leur compte. Les modifications apportées à l'avis de confidentialité entreront en vigueur à la date à laquelle elles ont été effectuées ou à la date indiquée dans l'avis.

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14. Nous joindre

Nous avons nommé un responsable de la protection de la vie privée, qui veille à nos pratiques de traitement des renseignements personnels et des renseignements personnels sur la santé.

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Pour exercer vos droits en matière de protection de la vie privée, ou pour toute question ou plainte concernant cet avis de confidentialité ou la façon dont nous recueillons ou traitons vos renseignements personnels et/ou vos renseignements personnels sur la santé (RPS), veuillez communiquer avec notre responsable de la protection de la vie privée à l'adresse [email protected].

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